Dans l'affaire opposant James Stewart, Jr. et la Fédération Internationale de Motocyclisme (FIM), le Tribunal arbitral du Sport (TAS) a indiqué à la FIM que le jury réuni pour juger l'appel de M. James Stewart contre la décision de la Cour disciplinaire internationale de la FIM (CDI) émise le 12 décembre 2014 a maintenu la suspension de 16 mois à compter du 12 avril 2014.
La séance d'appel a eu lieu au siège du TAS, à Lausanne (Suisse), le 30 mars 2015, en présence des parties. La FIM était défendue et représentée par son directeur juridique, M. Richard Perret.
Le 12 avril 2014, James Stewart Jr. a subi un contrôle antidopage conduit par la FIM lors de la manche de Monster Energy AMA Supercross, un championnat FIM, au Century Link Field, à Seattle (État de Washington). Les analyses de l'échantillon d'urine de M. Stewart ont révélé la présence d'une substance interdite (amphétamine) répertoriée dans la catégorie S6, Stimulants, et interdite en compétition par le code antidopage de la FIM. Au moment du test, M. Stewart ne disposait d'aucune Autorisation à usage thérapeutique (AUT) pour cette substance.
Le 17 juin, conformément à l'Article 7.6.1 di Code antidopage, la FIM a suspendu M. Stewart à titre conservatoire à partir du 20 juin, dans l'attente de la décision de la CDI. Depuis, M. Stewart a été provisoirement suspendu de toute compétition. L'affaire a été portée devant la CDI et M. Anand Sashidharan (Inde), a été désigné par le directeur de la Commission internationale des juges (CJI) comme juge unique pour statuer au nom de la CDI.
Conformément à l'Article 8.1.1 du Code antidopage et à l'article 3.3.2 du Code arbitral et disciplinaire de la FIM, M. Stewart a été entendu par la CDI à l'hôtel Best Western de Chavannes-de-Bogis (Suisse), le 23 octobre 2014.
Sur le fond, le TAS a jugé, comme la CDI, qu'il était indiscutable que M. Stewart avait enfreint les règles du Code antidopage. Concernant les circonstances, les preuves et le degré de culpabilité de M. Stewart, le jury du TAS a conclu que la suspension de 16 mois infligée par la CDI était une sanction appropriée.
Le jury du TAS a noté que M. James Stewart, Jr. “n'a pris aucune sorte de précaution” pour éviter d'enfreindre le règlement antidopage. Il a qualfié l'attitude de M. James Stewart, Jr envers le Code antodipage de la FIM comme étant "d'une négligence à hauts risques".
Le jury du TAS a souligné le fait que la sanction prise par le juge unique de la CDI a été déterminée “après un examen rigoureux de toutes les pièces" et que la CDI "a rendu un verdict raisonnable".
Le jury du TAS n'a pas relevé de délai exagéré dans la procédure.
Le jury du TAS a également confirmé les décisions de la CDI concernant les disqualifications appliquées à M. Stewart. Cependant, concernant les disqualifications de M. James Stewart, Jr des quatre manches de l'AMA Pro Supercross 2014, auxquelles il a participé alors qu'il était suspendu à titre conservatoire, le TAS a décidé qu'elles "demeurent" si d'autres autorités reconnaissent ces disqualifications.
La suspension de 16 mois de M. James Stewart se terminera le 11 août 2015 à minuit.
La FIM publiera ici le délibéré du TAS en temps voulu.